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Marques déposées par OTV
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BIO-SURVEYOR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BIO-SURVEYOR
OTV -

Numéro de dépôt :
1208755
Date de dépôt :
09/07/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/07/2002

Présentation de la marque BIO-SURVEYOR

Déposée le 9 juillet 1982 par OTV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BIO-SURVEYOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est OTV -, domicilié(e) Omnium de Traitement et de Valorisation, Le Doublon 11, avenue Dubonnet, 92407 COURBEVOIE (dossier no 2005272) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BALLOT-SCHMIT domicilié(e) (dossier no 2005272) - France.

La marque BIO-SURVEYOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1208755.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BIO-SURVEYOR est expirée depuis le 9 juillet 2002.

OTV a également déposé les autres marques suivantes : VEOLINK , MEMBROZONE , CLARIBLOC , ECOFLOC , B2A , SYFOAM , OTV , OPALINE , ACTISOFT , ACTISTAR


OTV - - Omnium de Traitement et de Valorisation, Le Doublon 11, avenue Dubonnet, 92407 COURBEVOIE (dossier no 2005272) - France


CABINET BALLOT-SCHMIT - (dossier no 2005272) - France


Renouvellement sans limitation le 22 mai 1992 n°2005272 - Publication au BOPI 1992-05-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-47

Appareillage pour le contrôle et la conduite automatique des stations d'épuration d'eau et usines de traitement des eaux usées urbaines et industrielles.