Déposée le 31 juillet 1995 par la Société Anonyme (SA) OTV
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « B2A » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-36 du 8 septembre 1995.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) OTV domicilié(e) Immeuble l'Aquarène, 1, place Montgolfier,94410 SAINT-MAURICE (dossier no 2290044) - 94410 - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 962 586 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet VIDON Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) Patent & Trademark Attorneys, 16 B, rue de Jouanet, BP 90333, Technopole Atalante,35703 RENNES Cedex 7 (dossier no 2290044) - France.
La marque B2A a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95583643.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
OTV SA Société Anonyme - Immeuble l'Aquarène, 1, place Montgolfier,94410 SAINT-MAURICE (dossier no 2290044) - 94410 - France - SIREN 433962586
Cabinet VIDON Conseils en Propriété Industrielle - Patent & Trademark Attorneys, 16 B, rue de Jouanet, BP 90333, Technopole Atalante,35703 RENNES Cedex 7 (dossier no 2290044) - France
Inscription le 13 février 2003 - Transmission totale de propriété n°365907 - Publication au BOPI 2003-02-13
Renouvellement sans limitation le 6 juin 2005 n°2290044 - Publication au BOPI 2005-06-06
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-42
Publication - Publication le 8 sept. 1995 au BOPI 1995-36
Inscription le 14 mars 2011 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°545165 - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-03-14
Appareils et installations pour le traitement, la distribution et la purification de l'eau ; filtres pour le traitement de l'eau (parties d'installation). Services de traitement de l'eau, de purification de l'eau. Service de contrôle de l'eau.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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