Marque expirée - Marque en non vigueur

ACTISAND
OTV SA société anonyme

Numéro de dépôt :
3377752
Date de dépôt :
31/08/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/08/2015
ACTISAND de OTV

Présentation de la marque ACTISAND

Déposée le 31 août 2005 par la Société Anonyme (SA) OTV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACTISAND »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) OTV domicilié(e) Immeuble L'Aquarène, 1 place Montgolfier,94410 SAINT-MAURICE - 94410 - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 962 586 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) BP 237, 14, Avenue de la Grande-Armée,75822 PARIS CEDEX 17 - 75822 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACTISAND est expirée depuis le 31 août 2015.

OTV a également déposé les autres marques suivantes : BIO-SURVEYOR , VEOLINK , MEMBROZONE , CLARIBLOC , B2A , ECOFLOC , SYFOAM , OTV , OPALINE , ACTISOFT


OTV SA société anonyme - Immeuble L'Aquarène, 1 place Montgolfier,94410 SAINT-MAURICE - 94410 - France - SIREN 433962586


SANTARELLI - BP 237, 14, Avenue de la Grande-Armée,75822 PARIS CEDEX 17 - 75822 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-05

Publication - Publication le 7 oct. 2005 au BOPI 2005-40

Inscription le 17 décembre 2010 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°538010 - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2010-12-17

Matériau granulaire pour lester le floc dans une installation de traitement de l'eau. Produits chimiques pour équilibrer, filtrer, purifier, décanter et clarifier l'eau y compris les eaux usagées ; préparations et substances chimiques, toutes pour adoucir, filtrer, clarifier, décanter et purifier l'alimentation en eau. Matériaux céramiques en particules utilisés dans des préparations de filtrage. Agents de filtrage pour l'industrie.