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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) OTV SA
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POS
Marque expirée - Marque en non vigueur

POS
OTV SA, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3686084
Date de dépôt :
23/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/10/2019
POS de OTV SA

Présentation de la marque POS

Déposée le 23 octobre 2009 par la Société Anonyme (SA) OTV SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « POS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) OTV SA domicilié(e) Immeuble l'Aquarène 1 Place Montgolfier - 94410 - SAINT MAURICE - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 962 586 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet VIDON, Marques & Juridique PI domicilié(e) 16 B rue de Jouanet Technopôle Atalante BP 90333 - 35703 - RENNES CEDEX 7 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 37 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POS est expirée depuis le 23 octobre 2019.

OTV SA a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , ENDETEC , OTV OMNIUM DE TRAITEMENTS ET DE VALORISATION , OTV - NOVOX , CLARIFLO , WATER POWER


OTV SA, Société Anonyme - Immeuble l'Aquarène 1 Place Montgolfier - 94410 - SAINT MAURICE - France - SIREN 433962586


Cabinet VIDON, Marques & Juridique PI - 16 B rue de Jouanet Technopôle Atalante BP 90333 - 35703 - RENNES CEDEX 7 - France


Publication - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-48

Enregistrement avec modification - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-14

Inscription le 14 mars 2011 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°545165 - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-03-14

Appareils, dispositifs et installations (fixes ou mobiles) pour l'épuration des eaux de vidange exclusivement utilisés sur des bateaux ;

Services de mise en service, de réparation et de maintenance d'appareils, dispositifs et installations (fixes ou mobiles) pour l'épuration des eaux de vidange exclusivement utilisés sur des bateaux ;

Services d'épuration des eaux de vidange exclusivement rendus sur des bateaux.