Déposée le 24 février 1983 par la Société Anonyme (SA) OTV SA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) OTV SA domicilié(e) Immeuble l'Aquarène - 1, place Montgolfier,94410 SAINT MAURICE (dossier no 2237381) - 94410 - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 962 586 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Patrice VIDON domicilié(e) Le Nobel (Bât. A) 2, allée Antoine Becquerel -, BP 90333,F-35703 RENNES CEDEX 7 (dossier no 2237381) - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1228420.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
OTV SA, Société Anonyme - Immeuble l'Aquarène - 1, place Montgolfier,94410 SAINT MAURICE (dossier no 2237381) - 94410 - France - SIREN 433962586
Cabinet Patrice VIDON - Le Nobel (Bât. A) 2, allée Antoine Becquerel -, BP 90333,F-35703 RENNES CEDEX 7 (dossier no 2237381) - France
Renouvellement sans limitation le 20 février 2003 n°2237381 - Publication au BOPI 2003-02-20
Renouvellement sans limitation n°2014309 - Publication au BOPI 1993-47
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-29
Inscription le 13 février 2003 - Transmission totale de propriété n°365907 - Publication au BOPI 2003-02-13
Inscription le 14 mars 2011 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°545165 - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-03-14
Appareils et installations de traitement et de contrôle dans le domaine des eaux et de l'assainissement, y compris le traitement des déchets industriels et domestiques.Services se rapportant au traitement des eaux et des boues, à la valorisation de la biomasse et des déchets pour l'utilisation agricole ou la production d'énergie, à la maintenance et l'exploitation d'usines et installations ayant trait auxdites activités. Travaux d'ingénieurs, laboratoires de recherches et études pour les problèmes inhérents auxdites activités.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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