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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) OTV (Omnium de Traitements et de Valorisation
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CYCLOCARBONE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CYCLOCARBONE
OTV (Omnium de Traitements et de Valorisation) Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1547302
Date de dépôt :
22/08/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/08/1999

Présentation de la marque CYCLOCARBONE

Déposée le 22 août 1989 par la Société Anonyme (SA) OTV (Omnium de Traitements et de Valorisation auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CYCLOCARBONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) OTV (Omnium de Traitements et de Valorisation domicilié(e) Le Doublon, 11 Avenue Dubonnet, 92407 COURBEVOIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CUER - France.

La marque CYCLOCARBONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1547302.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CYCLOCARBONE est expirée depuis le 22 août 1999.

OTV (Omnium de Traitements et de Valorisation a également déposé les autres marques suivantes : BIODAMINE


OTV (Omnium de Traitements et de Valorisation) Société Anonyme - Le Doublon, 11 Avenue Dubonnet, 92407 COURBEVOIE - France


CABINET CUER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-06

Services de traitement de l'eau, notamment par filtration