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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) OTV (Omnium de Traitements et de Valorisation
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BIODAMINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIODAMINE
OTV (Omnium de Traitements et de Valorisation) société anonyme

Numéro de dépôt :
1338753
Date de dépôt :
16/01/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/01/1996

Présentation de la marque BIODAMINE

Déposée le 16 janvier 1986 par la Société Anonyme (SA) OTV (Omnium de Traitements et de Valorisation auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BIODAMINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) OTV (Omnium de Traitements et de Valorisation domicilié(e) Le Doublon, 11 av. Dubonnet, 92407 COURBEVOIE et ARGILES & MINERAUX A.G.S., société anonyme, CLERAC 17270 MONTGUYON. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CUER. - France.

La marque BIODAMINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1338753.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 19 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIODAMINE est expirée depuis le 16 janvier 1996.

OTV (Omnium de Traitements et de Valorisation a également déposé les autres marques suivantes : CYCLOCARBONE


OTV (Omnium de Traitements et de Valorisation) société anonyme - Le Doublon, 11 av. Dubonnet, 92407 COURBEVOIE et ARGILES & MINERAUX A.G.S., société anonyme, CLERAC 17270 MONTGUYON. - France


CABINET CUER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-26

Supports de filtres biologiques.Produits et compositions argileux. Traitement de produits et matières susceptibles de transformations biologiques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.