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Marques déposées par l'association loi 1901 OTU VOYAGES – Organisation pour le Tourisme Universitaire
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ISICASSUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ISICASSUR
OTU VOYAGES – Organisation pour le Tourisme Universitaire Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3308419
Date de dépôt :
09/08/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/08/2014
ISICASSUR de OTU VOYAGES – Organisation pour le Tourisme Universitaire

Présentation de la marque ISICASSUR

Déposée le 9 août 2004 par l'association loi 1901 OTU VOYAGES – Organisation pour le Tourisme Universitaire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ISICASSUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-38 du 17 septembre 2004.

Le déposant est l'association loi 1901 OTU VOYAGES – Organisation pour le Tourisme Universitaire domicilié(e) 119 Rue Saint-Martin,75004 PARIS - 75004 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 662 711 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Lilian LECLERCQ OTU VOYAGES domicilié(e) 119 Rue Saint Martin,75004 PARIS - 75004 - France.

La marque ISICASSUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3308419.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ISICASSUR est expirée depuis le 9 août 2014.


OTU VOYAGES – Organisation pour le Tourisme Universitaire Association Loi 1901 - 119 Rue Saint-Martin,75004 PARIS - 75004 - France - SIREN 775662711


M. Lilian LECLERCQ OTU VOYAGES - 119 Rue Saint Martin,75004 PARIS - 75004 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-02

Publication - Publication le 17 sept. 2004 au BOPI 2004-38

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