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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) OTTOFOND
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O' DESIGN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

O' DESIGN
OTTOFOND, SAS

Numéro de dépôt :
4014227
Date de dépôt :
17/06/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
17/06/2023
O\' DESIGN de OTTOFOND

Présentation de la marque O' DESIGN

Déposée le 17 juin 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) OTTOFOND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « O' DESIGN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-28 du 12 juillet 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) OTTOFOND domicilié(e) Parc d'Activité Les Landes II, rue HENRI BECQUEREL - 49240 - AVRILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 800 412 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OTTOFOND, M. BONNET FRANCK domicilié(e) Parc d'Activité Les Landes II, rue HENRI BECQUEREL - 49240 - AVRILLE - France.

La marque O' DESIGN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4014227.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque O' DESIGN est expirée depuis le 17 juin 2023.

OTTOFOND a également déposé les autres marques suivantes : OZE


OTTOFOND, SAS - Parc d'Activité Les Landes II, rue HENRI BECQUEREL - 49240 - AVRILLE - France - SIREN 310800412


OTTOFOND, M. BONNET FRANCK - Parc d'Activité Les Landes II, rue HENRI BECQUEREL - 49240 - AVRILLE - France


Publication - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28

Enregistrement sans modification - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.