Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) OTTOFOND-FRANCE Sanit France Ouest
/
OF ottofond
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OF ottofond
OTTOFOND-FRANCE S.A. Sanit France Ouest

Numéro de dépôt :
99828651
Date de dépôt :
03/12/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/12/2009

Présentation de la marque OF ottofond

Déposée le 3 décembre 1999 par la Société Anonyme (SA) OTTOFOND-FRANCE Sanit France Ouest auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OF ottofond » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-03 du 21 janvier 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) OTTOFOND-FRANCE Sanit France Ouest domicilié(e) Z.A. La Perraudière, 49170 ST MARTIN DU FOUILLOUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 800 412 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OTTOFOND-FRANCE S.A. Sanit France Ouest - France.

La marque OF ottofond a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99828651.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OF ottofond est expirée depuis le 3 décembre 2009.


OTTOFOND-FRANCE S.A. Sanit France Ouest - Z.A. La Perraudière, 49170 ST MARTIN DU FOUILLOUX - France - SIREN 310800412


OTTOFOND-FRANCE S.A. Sanit France Ouest - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-20

Publication - Publication le 21 janv. 2000 au BOPI 2000-03

- robinets. - appareils et installations sanitaires. - cabine de douche.