Déposée le 23 novembre 1988 par OTTO GmbH & CO KG (société de droit allemand
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « APART »
Le déposant est OTTO GmbH & CO KG (société de droit allemand) domicilié(e) Wandsbeker Strasse 3-7,22172 HAMBURG,Allemagne (dossier no 2387731) - Allemagne.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Karl H. BELTZ Avocat à la Cour domicilié(e) 59, Boulevard Exelmans,75016 PARIS (dossier no 2387731) - 75016 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque APART est expirée depuis le 23 novembre 2018.
OTTO GmbH & CO KG (société de droit allemand) - Wandsbeker Strasse 3-7,22172 HAMBURG,Allemagne (dossier no 2387731) - Allemagne
Maître Karl H. BELTZ Avocat à la Cour - 59, Boulevard Exelmans,75016 PARIS (dossier no 2387731) - 75016 - France
Renouvellement sans limitation le 21 octobre 2008 n°2387731 - Publication au BOPI 2008-10-21
Renouvellement sans limitation n°2125999 - Publication au BOPI 1998-43
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-18
Inscription le 2 novembre 2010 - Transmission totale de propriété n°534907 - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-11-02
Inscription le 9 décembre 2014 - Transmission totale de propriété n°637757 - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2014-12-09
Inscription le 28 janvier 2015 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°641564 - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-01-28
Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques.Papier, carton et produits en ces matières, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machine à écrire et articles de bureau, matériel d'instruction ou d'enseignement matières plastiques pour l'emballage cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés. Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières, peau d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
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