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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) OTTO BOCK FRANCE française
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ORTHOSIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORTHOSIL
OTTO BOCK FRANCE SARL (Société A Responsabilité Limitée française), rue de la Réunion, 91940 Les Ulis, FRANCE.

Numéro de dépôt :
1329983
Date de dépôt :
27/02/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/02/1995

Présentation de la marque ORTHOSIL

Déposée le 27 février 1985 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) OTTO BOCK FRANCE française auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ORTHOSIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) OTTO BOCK FRANCE française - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, André BOUJU. - France.

La marque ORTHOSIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1329983.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 10 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORTHOSIL est expirée depuis le 27 février 1995.


OTTO BOCK FRANCE SARL (Société A Responsabilité Limitée française), rue de la Réunion, 91940 Les Ulis, FRANCE. - France


André BOUJU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-16

Matières plastiques sous forme de poudres, de liquides, de granulés ou de pâtes, ainsi que durcisseurs y relatifs, pour la production de mousse ou pour le moulage des produits cités dans la classe 10.Pieds artificiels et leurs parties, à savoir parties de pieds, semelles, bouts de pieds et talons, ainsi que des semelles orthopédiques. Produits mi-ouvrés moulés en matières plastiques ou en matière plastique mousse, sous forme de blocs, barres ou plaques, ou comme produits mi-ouvrés préformés, destinés à la fabrication des articles mentionnés dans la classe 10.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.