OTTERMILL SWITCHGEAR LIMITED (Société de droit britannique), Ottery St. Mary, Devon EX11 1AG, Grande-Bretagne
Numéro de dépôt :
1286605
Date de dépôt :
02/10/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/10/1994
Présentation de la marque OTTERMILL
Déposée le 2 octobre 1984 par OTTERMILL SWITCHGEAR LIMITED (Société de droit britannique
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « OTTERMILL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est OTTERMILL SWITCHGEAR LIMITED (Société de droit britannique), Ottery St. Mary, Devon EX11 1AG, Grande-Bretagne, - Royaume-Uni.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Z. WEINSTEIN. - France.
La marque OTTERMILL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1286605.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OTTERMILL est expirée depuis le 2 octobre 1994.
OTTERMILL SWITCHGEAR LIMITED (Société de droit britannique), Ottery St. Mary, Devon EX11 1AG, Grande-Bretagne - Royaume-Uni
Cabinet Z. WEINSTEIN. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-10
Tableaux de distribution électriques et électroniques, les appareils de mesure, de vérification, de signalisation, appareils et instruments de contrôle et de distribution, leurs pièces détachées et accessoires; appareils et installations d'éclairage, de chauffage, de cuisine, de réfrigération et leurs pièces détachées.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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