CLOZ Fermetures et Motorisations
Présentation de la marque CLOZ Fermetures et Motorisations
Déposée le 30 octobre 2013 par monsieur OTTERMATT JOHNATAN et la Société par Action Simplifiée (SAS) CLOZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANCY), la marque française « CLOZ Fermetures et Motorisations » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-47 du 22 novembre 2013.
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CLOZ Fermetures et Motorisations a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4043858.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOZ Fermetures et Motorisations est expirée depuis le 30 octobre 2023.
Publication - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-47
Enregistrement sans modification - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-08