Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLOZ Fermetures et Motorisations
M. OTTERMATT JOHNATAN
CLOZ, SAS

Numéro de dépôt :
4043858
Date de dépôt :
30/10/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANCY
Date d'expiration :
30/10/2023
CLOZ Fermetures et Motorisations de OTTERMATT JOHNATAN

Présentation de la marque CLOZ Fermetures et Motorisations

Déposée le 30 octobre 2013 par monsieur OTTERMATT JOHNATAN et la Société par Action Simplifiée (SAS) CLOZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANCY), la marque française « CLOZ Fermetures et Motorisations » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-47 du 22 novembre 2013.

Les déposants sont monsieur OTTERMATT JOHNATAN domicilié(e) 12 rue du général thiry - 54230 - NEUVES-MAISONS - France et la Société par Action Simplifiée (SAS) CLOZ domicilié(e) 34 RUE DE GUISE - 54160 - FROLOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. OTTERMATT JOHNATAN domicilié(e) 12 rue du général thiry - 54230 - NEUVES-MAISONS - France.

La marque CLOZ Fermetures et Motorisations a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4043858.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOZ Fermetures et Motorisations est expirée depuis le 30 octobre 2023.


M. OTTERMATT JOHNATAN - 12 rue du général thiry - 54230 - NEUVES-MAISONS - France

CLOZ, SAS - 34 RUE DE GUISE - 54160 - FROLOIS - France - SIREN 7


M. OTTERMATT JOHNATAN - 12 rue du général thiry - 54230 - NEUVES-MAISONS - France


Publication - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-47

Enregistrement sans modification - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-08

Matériaux de construction métalliques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; constructions métalliques.