Marque renouvelée - Marque en non vigueur

WAELTER
Ottenwaetter Jean Claude

Numéro de dépôt :
1415804
Date de dépôt :
24/07/1986
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
24/07/2006
WAELTER de Ottenwaetter Jean Claude

Présentation de la marque WAELTER

Déposée le 24 juillet 1986 par Ottenwaetter Jean Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « WAELTER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Ottenwaetter Jean Claude, domicilié(e) 128 Rue Maurice Arnoux, 92120 Montrouge (dossier no 2072808) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Ottenwaetter Jean Claude domicilié(e) (dossier no 2072808) - France.

La marque WAELTER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1415804.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque WAELTER est expirée depuis le 24 juillet 2006.


Ottenwaetter Jean Claude - 128 Rue Maurice Arnoux, 92120 Montrouge (dossier no 2072808) - France


Ottenwaetter Jean Claude - (dossier no 2072808) - France


Renouvellement sans limitation le 23 juillet 1996 n°2072808 - Publication au BOPI 1996-07-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-50

Inscription le 2 octobre 1996 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°206843 - Publication au BOPI 1996-10-02

Inscription le 5 septembre 1996 - Recours en restauration n°205787 - Publication au BOPI 1996-09-05

Vêtements y compris, les bottes, les souliers et les pantoufles.