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Marques déposées par OTT Marguerite
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MO Créations Margot OTT Créations
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MO Créations Margot OTT Créations
OTT Marguerite

Numéro de dépôt :
98764729
Date de dépôt :
14/12/1998
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/12/2008

Présentation de la marque MO Créations Margot OTT Créations

Déposée le 14 décembre 1998 par OTT Marguerite auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MO Créations Margot OTT Créations » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-04 du 22 janvier 1999.

Le déposant est OTT Marguerite, domicilié(e) 5 a, rue du Général de Gaulle, " Clos de la Seigneurie ", 68400 RIEDISHEIM - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OTT Marguerite - France.

La marque MO Créations Margot OTT Créations a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98764729.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 24 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MO Créations Margot OTT Créations est expirée depuis le 14 décembre 2008.

OTT Marguerite a également déposé les autres marques suivantes : Bubo bubo


OTT Marguerite - 5 a, rue du Général de Gaulle, " Clos de la Seigneurie ", 68400 RIEDISHEIM - France


OTT Marguerite - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-22

Publication - Publication le 22 janv. 1999 au BOPI 1999-04

Papiers d'emballage pour la décoration Dessins - impressions Serviettes et nappes de table en papier Linge de maison Linge de lit Linge de table en matière textile Etoffes pour décoration Rideaux en matière textile Rideaux en matière plastique Housses pour coussin et sacs de couchage Tentures murales en matière textile Papiers peints Papiers de tenture Tentures murales non en matière textile.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.