Déposée le 16 octobre 2003 par OTT Christelle
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « LINOTTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-47 du 21 novembre 2003.
Le déposant est OTT Christelle domicilié(e) Impasse 11, Rue Parmentier,69110 Sainte Foy lès Lyon - 69110 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle Christelle OTT domicilié(e) Impasse 11, Rue Parmentier,69110 Sainte Foy lès Lyon - 69110 - France.
La marque LINOTTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3251563.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LINOTTE est expirée depuis le 16 octobre 2013.
OTT Christelle - Impasse 11, Rue Parmentier,69110 Sainte Foy lès Lyon - 69110 - France
Mlle Christelle OTT - Impasse 11, Rue Parmentier,69110 Sainte Foy lès Lyon - 69110 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-13
Publication - Publication le 21 nov. 2003 au BOPI 2003-47
Couvertures, plaids, châles, draps, taies d'oreillers, couvre-lits, boutis, housses de couettes, sacs de couchage pour bébés (enveloppes cousues remplaçant les draps), turbulettes, tour de lit, pied de lit (vide poche pour lit à barreau). Serviettes de toilette en matière textile, serviette de table pour bébés en matière textile, sacs à couches (enveloppes cousues en matière textile), poches murales, doudous en tissus. Sacs housses pour pyjamas de bébés et d'enfants, sacs protège tapis de lange, Trousses de toilette. Vêtements (habillement), chapellerie et tout particulièrement tous vêtements, chaussures, chapelleries destinés aux bébés et enfants tels que barboteuses, bavoirs, pyjamas et peignoirs pour bébés et enfants. Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis), décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage).
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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