Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRACON
OTSUKA CHEMICAL COMPANY, LIMITED (Société régie par la Loi japonaise) 10, Bungomachi, Higashi-ku, Osaka-shi, Japan.

Numéro de dépôt :
1234270
Date de dépôt :
27/04/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/04/1993

Présentation de la marque FRACON

Déposée le 27 avril 1983 par OTSUKA CHEMICAL COMPANY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRACON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est OTSUKA CHEMICAL COMPANY, LIMITED (Société régie par la Loi japonaise) 10, Bungomachi, Higashi-ku, Osaka-shi, Japan. - Japon.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ORES. - France.

La marque FRACON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1234270.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRACON est expirée depuis le 27 avril 1993.

OTSUKA CHEMICAL COMPANY a également déposé les autres marques suivantes : ONCOL , PIROMATOL , SOLVEIG , FURACON , SORBON , FURACOL


OTSUKA CHEMICAL COMPANY, LIMITED (Société régie par la Loi japonaise) 10, Bungomachi, Higashi-ku, Osaka-shi, Japan. - Japon


CABINET ORES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-38

Désinfectants, insecticides, herbicides, raticides, répulsifs pour insectes, désodorisants, fumigations.