Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SALADE GOURMANDE
Numéro de dépôt :
1508537
Date de dépôt :
12/01/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/01/1999
Présentation de la marque SALADE GOURMANDE
Déposée le 12 janvier 1989 par la Société Anonyme (SA) OTRA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SALADE GOURMANDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SALADE GOURMANDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1508537.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SALADE GOURMANDE est expirée depuis le 12 janvier 1999.
OTRA a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-26