Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LA FETE GOURMANDE
Numéro de dépôt :
1472883
Date de dépôt :
23/06/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/06/1998
Présentation de la marque LA FETE GOURMANDE
Déposée le 23 juin 1988 par la Société Anonyme (SA) OTRA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA FETE GOURMANDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LA FETE GOURMANDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1472883.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FETE GOURMANDE est expirée depuis le 23 juin 1998.
OTRA a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-49