Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PULL ROLL
OTOR (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
94511512
Date de dépôt :
17/03/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/03/2004

Présentation de la marque PULL ROLL

Déposée le 17 mars 1994 par la Société Anonyme (SA) OTOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PULL ROLL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-17 du 29 avril 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) OTOR domicilié(e) 262, rue du Faubourg Saint-Honoré, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 766 618 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD S.A. - France.

La marque PULL ROLL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94511512.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 16 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PULL ROLL est expirée depuis le 17 mars 2004.

OTOR a également déposé les autres marques suivantes : FLEXOTOR , L'INTELLIGENCE DU CARTON ONDULE , STERIKRAFT , QUADRI-FLEXO , HIGHTRAY , L'INTELLIGENCE INDUSTRIELLE DU CARTON ONDULE , FRANCE COFFRETS , DS SMITH PACKAGING , OPTIMSOLUTIONS by OTOR , OTOR


OTOR (Société Anonyme) - 262, rue du Faubourg Saint-Honoré, 75008 PARIS - France - SIREN 323766618


ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD S.A. - France


Inscription le 9 septembre 1996 - Transmission totale de propriété n°205846 - Publication au BOPI 1996-09-09

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-35

Publication - Publication le 29 avr. 1994 au BOPI 1994-17

Machines et machines-outils; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres). Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies, papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes); caractères d'imprimerie; clichés.Matériaux de construction non métalliques; constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.