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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) OTOR
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DS SMITH PACKAGING
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

DS SMITH PACKAGING
OTOR, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3836094
Date de dépôt :
01/06/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
DS SMITH PACKAGING de OTOR

Présentation de la marque DS SMITH PACKAGING

Déposée le 1 juin 2011 par la Société Anonyme (SA) OTOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DS SMITH PACKAGING »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) OTOR domicilié(e) 8 Terrasse Bellini - 92800 - PUTEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 563 356 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OTOR domicilié(e) 8 Terrasse Bellini - 92800 - PUTEAUX - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 12 14 16 17 19 20 22 28 35 37 39 40 42

Enregistrée pour une durée de 13 ans, la marque DS SMITH PACKAGING est expirée depuis le 1 juin 2021.

OTOR a également déposé les autres marques suivantes : FLEXOTOR , PULL ROLL , L'INTELLIGENCE DU CARTON ONDULE , STERIKRAFT , QUADRI-FLEXO , HIGHTRAY , L'INTELLIGENCE INDUSTRIELLE DU CARTON ONDULE , FRANCE COFFRETS , OPTIMSOLUTIONS by OTOR , OTOR


OTOR, Société Anonyme - 8 Terrasse Bellini - 92800 - PUTEAUX - France - SIREN 775563356


OTOR - 8 Terrasse Bellini - 92800 - PUTEAUX - France


Publication - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-25

Enregistrement sans modification - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41

Inscription le 9 mai 2012 - Rejet total n°575305 - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-05-09

Machines-outils ; machines d'aspiration à usage industriel ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; machine à trier pour l'industrie ; robots (machines) ; machines à imprimer ;

Logiciels (programmes enregistrés) ;

Chariots de manutention ;

Coffrets à bijoux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; articles de papeterie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; brochures ; calendrier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ;

Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; bois de construction ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; commodes ; étagères ; fauteuils ; sièges ;

Matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ;

Jeux, jouets ;

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ;

Installation, entretien et réparation de machines ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ;

Imprimerie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques.