Déposée le 7 mai 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) OTONOMY AVIATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX),
la marque française « WIRELESS POWERLESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-23 du 11 juin 2010.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) OTONOMY AVIATION domicilié(e) 57 RUE BREAU - 33200 - BORDEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 495 232 373 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OTONOMY AVIATION domicilié(e) 57 RUE BREAU - 33200 - BORDEAUX - France.
La marque WIRELESS POWERLESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3736605.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
OTONOMY AVIATION, SAS - 57 RUE BREAU - 33200 - BORDEAUX - France - SIREN 495232373
OTONOMY AVIATION - 57 RUE BREAU - 33200 - BORDEAUX - France
Publication - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-23
Enregistrement sans modification - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-41
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; détecteurs ; Appareils de sûreté embarqués sur aéronefs incluant la transmission à un service de sécurité distant ;
Service de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport) ; agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; Système de surveillance embarqué sur aéronef incluant la transmission à un service de sécurité distant.
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