Marque enregistrée - Marque en vigueur

ARRAS PAYS D ARTOIS VOUS ALLEZ PRENDRE LE TEMPS DE VIVRE
OTLC du Grand Arras, SPL

Numéro de dépôt :
4372513
Date de dépôt :
29/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/06/2027
ARRAS PAYS D ARTOIS VOUS ALLEZ PRENDRE LE TEMPS DE VIVRE de OTLC du Grand Arras

Présentation de la marque ARRAS PAYS D ARTOIS VOUS ALLEZ PRENDRE LE TEMPS DE VIVRE

Déposée par voie électronique le 29 juin 2017 par la société OTLC du Grand Arras auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ARRAS PAYS D ARTOIS VOUS ALLEZ PRENDRE LE TEMPS DE VIVRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-29 du 21 juillet 2017.

Le déposant est la société OTLC du Grand Arras domicilié(e) 146 allée du Bastion de la Reine, La Citadelle - 62000 - Arras - France et immatriculée sous le numéro RCS 827 461 682 000 11 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OTLC du Grand Arras, M. Christian Berger domicilié(e) 146 allée du Bastion de la Reine, La Citadelle - 62000 - Arras - France.

La marque ARRAS PAYS D ARTOIS VOUS ALLEZ PRENDRE LE TEMPS DE VIVRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4372513.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARRAS PAYS D ARTOIS VOUS ALLEZ PRENDRE LE TEMPS DE VIVRE arrivera à expiration en date du 29 juin 2027.

OTLC du Grand Arras a également déposé les autres marques suivantes : ARRAS PAYS D ANTOIS VOUS ALLEZ PRENDRE LE TEMPS DE VIVRE TEA TIME DIGITAL LA PAUSE DIGITALE DES ACTEURS DU TOURISME


OTLC du Grand Arras, SPL - 146 allée du Bastion de la Reine, La Citadelle - 62000 - Arras - France - SIREN 82746168200011


OTLC du Grand Arras, M. Christian Berger - 146 allée du Bastion de la Reine, La Citadelle - 62000 - Arras - France


Publication - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-29

Enregistrement sans modification - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-42

Lunettes 3D ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;

Porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ;

Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; linge de table en papier ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Parapluies et parasols ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ;

Récipients pour la cuisine ; porcelaines ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; vaisselle ;

Linge de table non en papier ; sacs de couchage ;

Vêtements ; chemises ; foulards ; cravates ; bonneterie ;

Jeux ;

Bières ;

Allumettes ; boîtes à cigarettes ; étuis à cigarettes ;

Organisation de voyages ;

Divertissement ; informations en matière de divertissement ; mise à disposition d'installations de loisirs ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; réservation de places de spectacles.