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Marques déposées par la société Otkrytoe Aktsionernoe Obshchestvo “ PROMTRAKTOR ” société organisée sous les lois de la Fédération de Russie
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CHETRA
Marque expirée - Marque en non vigueur

CHETRA
Otkrytoe Aktsionernoe Obshchestvo “ PROMTRAKTOR ” société organisée sous les lois de la Fédération de Russie

Numéro de dépôt :
3419629
Date de dépôt :
29/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/03/2016
CHETRA de Otkrytoe Aktsionernoe Obshchestvo “ PROMTRAKTOR ” société organisée sous les lois de la Fédération de Russie

Présentation de la marque CHETRA

Déposée le 29 mars 2006 par la société Otkrytoe Aktsionernoe Obshchestvo “ PROMTRAKTOR ” société organisée sous les lois de la Fédération de Russie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHETRA »

Le déposant est la société Otkrytoe Aktsionernoe Obshchestvo “ PROMTRAKTOR ” société organisée sous les lois de la Fédération de Russie domicilié(e) 26B, ulitsa Khuzangaya RU 428027 CHEBOKSARY,FEDERATION DE RUSSIE - Russie.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 - 75441 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHETRA est expirée depuis le 29 mars 2016.


Otkrytoe Aktsionernoe Obshchestvo “ PROMTRAKTOR ” société organisée sous les lois de la Fédération de Russie - 26B, ulitsa Khuzangaya RU 428027 CHEBOKSARY,FEDERATION DE RUSSIE - Russie


CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 - 75441 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-35

Publication - Publication le 5 mai 2006 au BOPI 2006-18

Inscription le 16 avril 2012 - Transmission totale de propriété n°573843 - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-04-16

Bouldozeurs. Tracteurs.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.