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Marques déposées par la société Otis McAllister
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Royce® BRAND
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Royce® BRAND
Otis McAllister, Inc, Société constituée selon les lois de l'Etat de Californie

Numéro de dépôt :
3215073
Date de dépôt :
13/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/03/2023
Royce® BRAND de Otis McAllister

Présentation de la marque Royce® BRAND

Déposée le 13 mars 2003 par la société Otis McAllister auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Royce® BRAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-16 du 18 avril 2003.

Le déposant est la société Otis McAllister domicilié(e) 353 Sacramento Street, Suite 300 - 94111 - CA, SAN-FRANCISCO - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France.

La marque Royce® BRAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3215073.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Royce® BRAND est expirée depuis le 13 mars 2023.


Otis McAllister, Inc, Société constituée selon les lois de l'Etat de Californie - 353 Sacramento Street, Suite 300 - 94111 - CA, SAN-FRANCISCO - États-Unis


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-10

Publication - Publication le 18 avr. 2003 au BOPI 2003-16

Renouvellement sans limitation le 1 février 2013 n°2520753 - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-02-01

Beurre d'arachides ; sirop pour crèpes ; maïs grillé et éclaté. Maïs doux en boîte ; haricots et fèves en boite.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.