Déposée le 26 octobre 1979 par OTIS ENGINEERING CORPORATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « OTIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est OTIS ENGINEERING CORPORATION, domicilié(e) Webbs Chapel and Belt Line Roads, Carrollton, Etat du Texas, Société constituée sous les lois de l'Etat de Delaware, E. U. A. - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LADAS, PARRY, VON GEHR, GOLDSMITH & DESCHAMPS. - France.
La marque OTIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1111302.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque OTIS est expirée depuis le 26 octobre 1989.
OTIS ENGINEERING CORPORATION - Webbs Chapel and Belt Line Roads, Carrollton, Etat du Texas, Société constituée sous les lois de l'Etat de Delaware, E. U. A. - États-Unis
LADAS, PARRY, VON GEHR, GOLDSMITH & DESCHAMPS. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-019
Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages;ancres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus;rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées;chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour véhicules);câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie;tuyaux métalliques;coffres-forts et cassettes;billes d'acier;fers à cheval;clous et vis;autres produits en métal (non précieux) non compris dans d'autres classes;minerais;machines et machines-outils;moteurs (excepté pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres);grands instruments pour l'agriculture;couveuses;outils et instruments à main;coutellerie, fourchettes et cuillers;armes blanches;appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T. S. F.), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes;caisses enregistreuses, machines à calculer;appareils extincteurs;gutta-percha, gomme élastique, balata et succédanés, objets fabriqués en ces matières non compris dans d'autres classes;feuilles, plaques et baguettes de matières plastiques (produits semi-finis);matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler;amiante, mica et leurs produits;tuyaux flexibles non métalliques, et particulièrement: outils pour puits d'huile et de gaz et pour le forage de ces puits;matériel de production et d'entretien, y compris les buses, raccords, régulateurs du type à buse variable pour fond de sondage;outils de séparation;manchons de circulation;outils de finition;obturateurs de circulation;manchons d'écoulement;ancrages de dispositifs de régulation de débit;outils de fermeture;outils d'essai;outils pour la descente d'un instrument;outils de remontée;perceurs par impact;manchons pour câbles métalliques;tiges pour câbles métalliques;joints à genouillère;presse-étoupe pour câbles métalliques;graisseurs pour câbles métalliques;outils de sectionnement de câbles métalliques;extracteurs de buse;raccords doubles femelles pour câbles métalliques;entonnoirs pour tubes;outils de repêchage;localisateurs d'accouplement;pompes à double zone;packers;packers à verrouillage par pression;extracteurs de sable du type à pompe;déparaffineurs du type mécanique;perforateurs;outils de sectionnement de tubes;trépans;râcleurs d'huile;raccords actionnés sous pression;amortisseurs;tête de contrôle, vannes d'éruption;têtes de tubes;dispositifs de circulation;diviseurs de joints d'étanchéité de tubes;accouplements d'écoulement;raccords soudables au chalumeau;manchons, joints;mandrins;obturateurs;coins de retenue;ensembles d'étanchéité;ancrages;soupapes de montée de gaz;butées de collet;soupapes de sécurité, jauges de tubes;jauges de tubage, gabarits de tubes;gabarits de tubage, et pièces destinées à tous les articles précités;conduits et tubes métalliques, outils à main.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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