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Marques déposées par OTIS ELEVATOR COMPANY
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SYVAC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SYVAC
OTIS ELEVATOR COMPANY

Numéro de dépôt :
1198635
Date de dépôt :
16/03/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/03/2002

Présentation de la marque SYVAC

Déposée le 16 mars 1982 par OTIS ELEVATOR COMPANY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SYVAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est OTIS ELEVATOR COMPANY, domicilié(e) 10 Farm Springs, Farmington Connecticut 06032 ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2002674) - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JOLLY domicilié(e) (dossier no 2002674) - France.

La marque SYVAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1198635.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 24

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SYVAC est expirée depuis le 16 mars 2002.

OTIS ELEVATOR COMPANY a également déposé les autres marques suivantes : SALC , ELEVONIC , SIGMA , SESAME , OTIS CONNECT , SHERLOCK , PERSPECTIVE , OTIS SERVICE 2000 , NSA , AUTOTRONIC


OTIS ELEVATOR COMPANY - 10 Farm Springs, Farmington Connecticut 06032 ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2002674) - États-Unis


CABINET JOLLY - (dossier no 2002674) - France


Renouvellement sans limitation le 11 mars 1992 n°2002674 - Publication au BOPI 1992-03-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-32

Inscription le 16 janvier 2001 - Concession de licence n°314217 - Publication au BOPI 2001-01-16

Inscription le 30 janvier 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°181117 - Publication au BOPI 1995-01-30

Tous dispositifs de sauvetage et d'évacuation de personnel ou de manutention d'objets.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).