Déposée le 9 octobre 1981 par OTIS ELEVATOR COMPANY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SALC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est OTIS ELEVATOR COMPANY domicilié(e) 1 Financial Plaza, Hartford, Connecticut 06101, Etats-Unis d'Amérique. - États-Unis.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BROT. - France.
La marque SALC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1185814.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
OTIS ELEVATOR COMPANY - 1 Financial Plaza, Hartford, Connecticut 06101, Etats-Unis d'Amérique. - États-Unis
CABINET BROT. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-13
Inscription - Concession de licence n°129836 - Publication au BOPI
Inscription - Changement d'adresse n°128043 - Publication au BOPI
Ascenseurs, escaliers roulants, tapis roulants et convoyeurs ainsi que leurs pièces de rechange. Dispositifs de commande pour ascenseurs, escaliers roulants, tapis roulants et convoyeurs, ainsi que leurs pièces de rechange.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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