Marque renouvelée - Marque en vigueur

NSA
OTIS ELEVATOR COMPANY, Société régie sous les lois des Etats-Unis d'Amérique

Numéro de dépôt :
3453505
Date de dépôt :
29/09/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/09/2026
NSA de OTIS ELEVATOR COMPANY

Présentation de la marque NSA

Déposée le 29 septembre 2006 par la société OTIS ELEVATOR COMPANY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NSA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-44 du 3 novembre 2006.

Le déposant est la société OTIS ELEVATOR COMPANY domicilié(e) One Carrier Place, FARMINGTON, CT 06032 - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ANAQUA SERVICES domicilié(e) RUE M.DORMOY, BP 7525 - 64075 - PAU CEDEX - France.

La marque NSA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3453505.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NSA arrivera à expiration en date du 29 septembre 2026.

OTIS ELEVATOR COMPANY a également déposé les autres marques suivantes : SALC , ELEVONIC , SIGMA , SESAME , OTIS CONNECT , SHERLOCK , PERSPECTIVE , OTIS SERVICE 2000 , AUTOTRONIC , ESCAL-AIRE


OTIS ELEVATOR COMPANY, Société régie sous les lois des Etats-Unis d'Amérique - One Carrier Place, FARMINGTON, CT 06032 - États-Unis


ANAQUA SERVICES - RUE M.DORMOY, BP 7525 - 64075 - PAU CEDEX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-09

Publication - Publication le 3 nov. 2006 au BOPI 2006-44

Inscription le 8 décembre 2016 - Changement d'adresse n°690643 - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2016-12-08

Renouvellement sans limitation le 12 septembre 2016 n°2627646 - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2016-09-12

Installation, entretien et réparation d'ascenseurs, d'escaliers mécaniques, de transporteurs de passagers (à l'exception de ceux destinés à déplacer des marchandises) et leurs pièces et accessoires.