Marque renouvelée - Marque en non vigueur

GAMMA
OTIS ELEVATOR COMPANY

Numéro de dépôt :
1261461
Date de dépôt :
15/02/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/02/2004
GAMMA de OTIS ELEVATOR COMPANY

Présentation de la marque GAMMA

Déposée le 15 février 1984 par OTIS ELEVATOR COMPANY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GAMMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est OTIS ELEVATOR COMPANY, domicilié(e) 10 Farm Springs, Farmington Connecticut 06032 ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2028396) - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JOLLY domicilié(e) (dossier no 2028396) - France.

La marque GAMMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1261461.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GAMMA est expirée depuis le 15 février 2004.

OTIS ELEVATOR COMPANY a également déposé les autres marques suivantes : SALC , ELEVONIC , SIGMA , SESAME , OTIS CONNECT , SHERLOCK , PERSPECTIVE , OTIS SERVICE 2000 , NSA , AUTOTRONIC


OTIS ELEVATOR COMPANY - 10 Farm Springs, Farmington Connecticut 06032 ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2028396) - États-Unis


CABINET JOLLY - (dossier no 2028396) - France


Renouvellement sans limitation le 19 janvier 1994 n°2028396 - Publication au BOPI 1994-01-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-29

Inscription le 16 janvier 2001 - Concession de licence n°314217 - Publication au BOPI 2001-01-16

Inscription le 30 janvier 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°181117 - Publication au BOPI 1995-01-30

Dispositifs de commande pour ascenseurs.