GAMMA
Présentation de la marque GAMMA
Déposée le 15 février 1984 par OTIS ELEVATOR COMPANY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GAMMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque GAMMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1261461.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GAMMA est expirée depuis le 15 février 2004.
OTIS ELEVATOR COMPANY a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 19 janvier 1994 n°2028396 - Publication au BOPI 1994-01-19
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-29
Inscription le 16 janvier 2001 - Concession de licence n°314217 - Publication au BOPI 2001-01-16
Inscription le 30 janvier 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°181117 - Publication au BOPI 1995-01-30