Déposée le 18 août 1982 par OTIS ELEVATOR COMPANY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « EUROPA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est OTIS ELEVATOR COMPANY, domicilié(e) 10 Farm Springs, Farmington Connecticut 06032 ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2008025) - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JOLLY domicilié(e) (dossier no 2008025) - France.
La marque EUROPA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1211580.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
OTIS ELEVATOR COMPANY - 10 Farm Springs, Farmington Connecticut 06032 ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2008025) - États-Unis
CABINET JOLLY - (dossier no 2008025) - France
Renouvellement sans limitation le 5 août 1992 n°2008025 - Publication au BOPI 1992-08-05
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-03
Inscription le 16 janvier 2001 - Concession de licence n°314217 - Publication au BOPI 2001-01-16
Inscription le 30 janvier 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°181117 - Publication au BOPI 1995-01-30
Ascenseurs, leurs parties et accessoires, y compris les dispositifs de commande pour ascenseurs.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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