Marque expirée - Marque en non vigueur

CREA 2000
OTIS ELEVATOR COMPANY Société de droit américain

Numéro de dépôt :
98718227
Date de dépôt :
16/02/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
16/02/2018

Présentation de la marque CREA 2000

Déposée le 16 février 1998 par la société étrangère OTIS ELEVATOR COMPANY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « CREA 2000 »

Le déposant est la société étrangère OTIS ELEVATOR COMPANY domicilié(e) 10 Farm Springs Farmington,USA (dossier no 2381902) - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BLETRY & Associés domicilié(e) 23 rue du Renard,75004 PARIS (dossier no 2381902) - 75004 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CREA 2000 est expirée depuis le 16 février 2018.

OTIS ELEVATOR COMPANY a également déposé les autres marques suivantes : SALC , ELEVONIC , SIGMA , SESAME , OTIS CONNECT , SHERLOCK , PERSPECTIVE , OTIS SERVICE 2000 , NSA , AUTOTRONIC


OTIS ELEVATOR COMPANY Société de droit américain - 10 Farm Springs Farmington,USA (dossier no 2381902) - États-Unis


BLETRY & Associés - 23 rue du Renard,75004 PARIS (dossier no 2381902) - 75004 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-32

Inscription le 16 janvier 2001 - Concession de licence n°314217 - Publication au BOPI 2001-01-16

Renouvellement sans limitation le 13 août 2008 n°2381902 - Publication au BOPI 2008-08-13

Publication - Publication le 27 mars 1998 au BOPI 1998-13

Ascenseurs ayant des dispositifs électroniques de commande et leurs pièces de remplacement.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.