Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BAKER
OTIS ELEVATOR COMPANY

Numéro de dépôt :
1001702
Date de dépôt :
10/11/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque BAKER

Déposée le 10 novembre 1976 par OTIS ELEVATOR COMPANY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « BAKER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est OTIS ELEVATOR COMPANY domicilié(e) (société américaine), 750 Third Avenue, NEW-YORK, New-York 10017, Etats-Unis d'Amérique. - États-Unis.

La marque BAKER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1001702.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11 12

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque BAKER est expirée depuis le 10 novembre 1986.

OTIS ELEVATOR COMPANY a également déposé les autres marques suivantes : SALC , ELEVONIC , SIGMA , SESAME , OTIS CONNECT , SHERLOCK , PERSPECTIVE , OTIS SERVICE 2000 , NSA , AUTOTRONIC


OTIS ELEVATOR COMPANY - (société américaine), 750 Third Avenue, NEW-YORK, New-York 10017, Etats-Unis d'Amérique. - États-Unis


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-003

Inscription - Concession de licence n°129836 - Publication au BOPI

Inscription - Changement d'adresse n°128044 - Publication au BOPI

Véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau;tracteurs et particulièrement des véhicules utilitaires, remorques, semi-remorques, avant-train, camions industriels, camions élévateurs, camions à ordures, camion pour la manutention et le transport de matériaux;leurs pièces détachées, leurs parties constitutives et accessoires correspondants.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.