Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur
ACEMAI FRANCE LOGIQUE
Numéro de dépôt :
3453507
Date de dépôt :
29/09/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque ACEMAI FRANCE LOGIQUE
Déposée le 29 septembre 2006 par la société étrangère Otis Elevator Company auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACEMAI FRANCE LOGIQUE »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Otis Elevator Company a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 17 janvier 2007 - retrait total n°446869 - Publication au BOPI 2007-01-17
Publication - Publication le 3 nov. 2006 au BOPI 2006-44