OTIS ELEVATOR COMPANY Société organisée selon les lois de l'Etat de New Jersey
Numéro de dépôt :
97711129
Date de dépôt :
30/12/1997
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
30/12/2017
Présentation de la marque SPIRALE
Déposée le 30 décembre 1997 par la société OTIS ELEVATOR COMPANY Société organisée selon les lois de l'Etat de New Jersey
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « SPIRALE »
Le déposant est la société OTIS ELEVATOR COMPANY Société organisée selon les lois de l'Etat de New Jersey domicilié(e) 10 Farm Springs FARMINGTON CONNECTICUT 06032,ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2359021) - États-Unis.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BLETRY & Associés domicilié(e) 23 rue du Renard,75004 PARIS (dossier no 2359021) - 75004 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
OTIS ELEVATOR COMPANY Société organisée selon les lois de l'Etat de New Jersey - 10 Farm Springs FARMINGTON CONNECTICUT 06032,ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2359021) - États-Unis
BLETRY & Associés - 23 rue du Renard,75004 PARIS (dossier no 2359021) - 75004 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-24
Inscription le 16 janvier 2001 - Concession de licence n°314217 - Publication au BOPI 2001-01-16
Renouvellement sans limitation le 26 décembre 2007 n°2359021 - Publication au BOPI 2007-12-26
Publication - Publication le 6 févr. 1998 au BOPI 1998-06
Dispositifs non électriques pour l'ouverture des portes. Dispositifs électriques ou électroniques pour l'ouverture des portes.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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