Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORS
OTIS ELEVATOR COMPANY (société organisée selon les lois de l'Etat de New Jersey)

Numéro de dépôt :
1696122
Date de dépôt :
30/09/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/09/2001

Présentation de la marque ORS

Déposée le 30 septembre 1991 par OTIS ELEVATOR COMPANY (société organisée selon les lois de l'Etat de New Jersey auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ORS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est OTIS ELEVATOR COMPANY (société organisée selon les lois de l'Etat de New Jersey), domicilié(e) 10 Farm Springs, Farmington, Connecticut 06032 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JOLLY - France.

La marque ORS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1696122.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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OTIS ELEVATOR COMPANY (société organisée selon les lois de l'Etat de New Jersey a également déposé les autres marques suivantes : CONCEVOIR VOTRE PROJET , TLIM , LE CONTRAT DIAMANT , , ASCENSIEGE , FLIM , OTIS 2000 , MODERNA , HOVAIR , ASCINTER


OTIS ELEVATOR COMPANY (société organisée selon les lois de l'Etat de New Jersey) - 10 Farm Springs, Farmington, Connecticut 06032 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


CABINET JOLLY - France


Inscription le 30 janvier 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°181117 - Publication au BOPI 1995-01-30

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