OTIS ELEVATOR COMPANY (société organisée selon les lois de l'Etat de New Jersey)
Numéro de dépôt :
1642824
Date de dépôt :
30/08/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/08/2008
Présentation de la marque HORIZON
Déposée le 30 août 1988 par OTIS ELEVATOR COMPANY (société organisée selon les lois de l'Etat de New Jersey
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « HORIZON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est OTIS ELEVATOR COMPANY (société organisée selon les lois de l'Etat de New Jersey), domicilié(e) 10 Farm Springs, Farmington, CONNECTICUT 06032, Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2112285) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JOLLY domicilié(e) (dossier no 2112285) - France.
La marque HORIZON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1642824.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
OTIS ELEVATOR COMPANY (société organisée selon les lois de l'Etat de New Jersey) - 10 Farm Springs, Farmington, CONNECTICUT 06032, Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2112285) - France
CABINET JOLLY - (dossier no 2112285) - France
Renouvellement sans limitation le 31 mars 1998 n°2112285 - Publication au BOPI 1998-03-31
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-28
Inscription le 16 janvier 2001 - Concession de licence n°314217 - Publication au BOPI 2001-01-16
Inscription le 12 juin 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°186070 - Publication au BOPI 1995-06-12
Inscription le 16 mai 1994 - Transmission de propriété n°172476 - Publication au BOPI 1994-05-16
Ascenseurs, leurs parties; y compris les dispositifs de commande pour ascenseurs
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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