Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ASCINTER
OTIS ELEVATOR COMPANY (société organisée selon les lois de l'Etat de New Jersey)

Numéro de dépôt :
1324212
Date de dépôt :
23/09/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/09/2005

Présentation de la marque ASCINTER

Déposée le 23 septembre 1985 par OTIS ELEVATOR COMPANY (société organisée selon les lois de l'Etat de New Jersey auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ASCINTER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est OTIS ELEVATOR COMPANY (société organisée selon les lois de l'Etat de New Jersey), domicilié(e) 10 Farm Springs, Farmington Connecticut 06032 ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2053553) - XX.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JOLLY domicilié(e) (dossier no 2053553) - France.

La marque ASCINTER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1324212.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ASCINTER est expirée depuis le 23 septembre 2005.

OTIS ELEVATOR COMPANY (société organisée selon les lois de l'Etat de New Jersey a également déposé les autres marques suivantes : CONCEVOIR VOTRE PROJET , TLIM , LE CONTRAT DIAMANT , , ASCENSIEGE , ORS , FLIM , OTIS 2000 , MODERNA , HOVAIR


OTIS ELEVATOR COMPANY (société organisée selon les lois de l'Etat de New Jersey) - 10 Farm Springs, Farmington Connecticut 06032 ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2053553) - XX


CABINET JOLLY - (dossier no 2053553) - France


Renouvellement sans limitation le 21 août 1995 n°2053553 - Publication au BOPI 1995-08-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-10

Ascenseurs, élévateurs et monte-charge, escaliers mobiles, transporteurs sans fin, élévateurs inclinés, élévateurs pour hauts-fourneaux, transporteurs inclinés à vis, ainsi que les parties de ces appareils. Equipements électriques.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.