Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société OTIS ELEVATOR COMPANY société organisée selon les lois de l'Etat de New Jersey
/
ASCENSIEGE
Marque expirée - Marque en non vigueur

ASCENSIEGE
OTIS ELEVATOR COMPANY société organisée selon les lois de l'Etat de New Jersey

Numéro de dépôt :
1426409
Date de dépôt :
11/09/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/09/2017

Présentation de la marque ASCENSIEGE

Déposée le 11 septembre 1987 par la société OTIS ELEVATOR COMPANY société organisée selon les lois de l'Etat de New Jersey auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ASCENSIEGE »

Le déposant est la société OTIS ELEVATOR COMPANY société organisée selon les lois de l'Etat de New Jersey domicilié(e) 10 Farm Spring Farmington,ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2352039) - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BLETRY & Associés domicilié(e) 23 rue du Renard,75004 PARIS (dossier no 2352039) - 75004 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ASCENSIEGE est expirée depuis le 11 septembre 2017.

OTIS ELEVATOR COMPANY société organisée selon les lois de l'Etat de New Jersey a également déposé les autres marques suivantes : CONCEVOIR VOTRE PROJET , TLIM , LE CONTRAT DIAMANT , , ORS , FLIM , OTIS 2000 , MODERNA , HOVAIR , ASCINTER


OTIS ELEVATOR COMPANY société organisée selon les lois de l'Etat de New Jersey - 10 Farm Spring Farmington,ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2352039) - États-Unis


BLETRY & Associés - 23 rue du Renard,75004 PARIS (dossier no 2352039) - 75004 - France


Renouvellement sans limitation n°2095760 - Publication au BOPI 1997-37

Renouvellement sans limitation le 28 septembre 2007 n°2352039 - Publication au BOPI 2007-09-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-07

Inscription le 16 janvier 2001 - Concession de licence n°314217 - Publication au BOPI 2001-01-16

Inscription le 30 janvier 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°181117 - Publication au BOPI 1995-01-30

Inscription le 6 avril 1998 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°252575 - Publication au BOPI 1998-04-06

Inscription - Concession de licence n°34244 - Publication au BOPI

"Appareils élévateurs pour personnes, leurs parties, accessoires et dispositifs de commande.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.