ASCENCIEL
Présentation de la marque ASCENCIEL
Déposée le 23 février 1996 par OTIS ELEVATOR COMPANY (société organisée selon les lois de l'Etat de New Jersey auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ASCENCIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-13 du 29 mars 1996.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ASCENCIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96612464.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASCENCIEL est expirée depuis le 23 février 2006.
OTIS ELEVATOR COMPANY (société organisée selon les lois de l'Etat de New Jersey a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-31
Inscription le 16 janvier 2001 - Concession de licence n°314217 - Publication au BOPI 2001-01-16
Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 1996-33
Publication - Publication le 29 mars 1996 au BOPI 1996-13