Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PASSE-PIETONS
OTIS ELEVATOR COMPANY (société de l'Etat de New Jersey) 10 Farm Springs, Farmington, Connecticut 06032, Etats-Unis d'Amérique.

Numéro de dépôt :
1305654
Date de dépôt :
07/03/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/03/1995

Présentation de la marque PASSE-PIETONS

Déposée le 7 mars 1985 par OTIS ELEVATOR COMPANY (société de l'Etat de New Jersey) 10 Farm Springs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PASSE-PIETONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est OTIS ELEVATOR COMPANY (société de l'Etat de New Jersey) 10 Farm Springs, Farmington, Connecticut 06032, Etats-Unis d'Amérique. - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BROT ET JOLLY. - France.

La marque PASSE-PIETONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1305654.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASSE-PIETONS est expirée depuis le 7 mars 1995.

OTIS ELEVATOR COMPANY (société de l'Etat de New Jersey) 10 Farm Springs a également déposé les autres marques suivantes : STREET-LIFT


OTIS ELEVATOR COMPANY (société de l'Etat de New Jersey) 10 Farm Springs, Farmington, Connecticut 06032, Etats-Unis d'Amérique. - États-Unis


CABINET BROT ET JOLLY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-37

Convoyeur pour piétons.