PASSE-PIETONS
Présentation de la marque PASSE-PIETONS
Déposée le 7 mars 1985 par OTIS ELEVATOR COMPANY (société de l'Etat de New Jersey) 10 Farm Springs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PASSE-PIETONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PASSE-PIETONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1305654.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASSE-PIETONS est expirée depuis le 7 mars 1995.
OTIS ELEVATOR COMPANY (société de l'Etat de New Jersey) 10 Farm Springs a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-37