Déposée par voie électronique le 26 mai 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) OTIO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Otiosonic » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-25 du 19 juin 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) OTIO domicilié(e) 719 rue Albert Camus - 31190 - Auterive - France et immatriculée sous le numéro RCS 494 941 594 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OTIO, M. Marc Bergougnoux domicilié(e) 719 rue Albert Camus - 31190 - Auterive - France.
La marque Otiosonic a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4183382.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Otiosonic arrivera à expiration en date du 26 mai 2025.
OTIO a également déposé les autres marques suivantes : BABY VEILLE
OTIO, SAS - 719 rue Albert Camus - 31190 - Auterive - France - SIREN 494941594
OTIO, M. Marc Bergougnoux - 719 rue Albert Camus - 31190 - Auterive - France
Publication - Publication le 19 juin 2015 au BOPI 2015-25
Enregistrement sans modification - Publication le 18 sept. 2015 au BOPI 2015-38
Inscription le 23 octobre 2018 - Transmission totale de propriété n°736103 - Publication le 23 nov. 2018 au BOPI 2018-10-23
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle ; (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; fils électriques ; relais électriques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; dispositifs de commutation électrique communiquant ; appareils et matériels programmables ou non, pour la mesure de courant électrique et la gestion, automatisée ou non, de toutes installations et circuits de distribution de courant électrique ; connecteurs, interrupteurs, modulateurs et tous autres petits appareillages permettant la réalisation et ou la gestion d'installations et circuits électriques destinées à l'éclairage, le chauffage et plus généralement, la distribution de courant électrique ;
Installation, mise en service et maintenance de réseaux électriques ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à des bases de données ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial.
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