Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BABY VEILLE
OTIO, S.A.

Numéro de dépôt :
93492995
Date de dépôt :
16/11/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/10/2013

Présentation de la marque BABY VEILLE

Déposée le 16 novembre 1993 par la Société Anonyme (SA) OTIO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BABY VEILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-01 du 7 janvier 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) OTIO domicilié(e) 26 rue Louis Guérin,69100 VILLEURBANNE (dossier no 2250458) - 69100 - France.

La marque BABY VEILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93492995.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BABY VEILLE est expirée depuis le 3 octobre 2013.

OTIO a également déposé les autres marques suivantes : Otiosonic


OTIO, S.A. - 26 rue Louis Guérin,69100 VILLEURBANNE (dossier no 2250458) - 69100 - France



Renouvellement sans limitation le 3 octobre 2003 n°2250458 - Publication au BOPI 2003-10-03

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-18

Publication - Publication le 7 janv. 1994 au BOPI 1994-01

Appareils électriques, cinématographiques, optiques, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images.Appareils d'intercommunication Emetteurs de signaux électroniques Appareils pour la transmission du son Appareils électriques de surveillance Audio, vidéo récepteurs