Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERMOTECH
OTIO FRANCE SA

Numéro de dépôt :
3036275
Date de dépôt :
19/06/2000
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/06/2010
TERMOTECH de OTIO FRANCE

Présentation de la marque TERMOTECH

Déposée le 19 juin 2000 par la Société Anonyme (SA) OTIO FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TERMOTECH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-30 du 28 juillet 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) OTIO FRANCE domicilié(e) 26 Rue Louis Guérin, 69628 VILLEURBANNE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 407 329 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OTIO FRANCE - France.

La marque TERMOTECH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3036275.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERMOTECH est expirée depuis le 19 juin 2010.

OTIO FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , (Marque figurative) , LA DOMOTIQUE TOUT SIMPLEMENT , (Marque figurative) , DOMOTHEIS


OTIO FRANCE SA - 26 Rue Louis Guérin, 69628 VILLEURBANNE CEDEX - France - SIREN 381407329


OTIO FRANCE - France


Inscription le 21 septembre 2005 - Rectification d'erreur matérielle n°418288 - Publication au BOPI 2005-09-21

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-47

Publication - Publication le 28 juil. 2000 au BOPI 2000-30

Appareils et instruments de mesurage, de signalisation, de contrôle de températures, de prévisions météorologiques. Service de surveillance et de contrôle à distance de températures et de prévisions météorologiques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.