OTIO SAS, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de dépôt :
3311164
Date de dépôt :
06/09/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
06/09/2024
Présentation de la marque OTIO®
Déposée le 6 septembre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) OTIO à associé unique
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « OTIO® » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-42 du 15 octobre 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) OTIO à associé unique domicilié(e) 719 RUE ALBERT CAMUS - 31190 - AUTERIVE - France et immatriculée sous le numéro RCS 494 941 594 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice domicilié(e) 62 RUE DE BONNEL - 69448 - LYON CEDEX 03 - France.
La marque OTIO® a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3311164.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque OTIO® est expirée depuis le 6 septembre 2024.
OTIO à associé unique a également déposé les autres marques suivantes : OTAX , OTAX , OTIO , OTIO
OTIO SAS, Société par actions simplifiée à associé unique - 719 RUE ALBERT CAMUS - 31190 - AUTERIVE - France - SIREN 494941594
CABINET LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice - 62 RUE DE BONNEL - 69448 - LYON CEDEX 03 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-06
Inscription le 17 mars 2005 - renonciation partielle n°409337 - Publication au BOPI 2005-03-17
Publication - Publication le 15 oct. 2004 au BOPI 2004-42
Inscription le 9 février 2010 - Transmission totale de propriété n°515579 - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-02-09
Renouvellement sans limitation le 2 septembre 2014 n°2566342 - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-09-02
Inscription le 23 octobre 2018 - Transmission totale de propriété n°736103 - Publication le 23 nov. 2018 au BOPI 2018-10-23
Machine-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres). Appareils et instruments électriques à savoir : appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électriques appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques ; photographiques, cinématographiques optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle, de secours, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Jeux, jouets, décorations pour arbres de Noël.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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