OTIO SAS, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de dépôt :
3346688
Date de dépôt :
14/03/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
05/03/2025
Présentation de la marque OTAX
Déposée le 14 mars 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) OTIO à associé unique
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « OTAX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-16 du 22 avril 2005.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) OTIO à associé unique domicilié(e) 719 RUE ALBERT CAMUS - 31190 - AUTERIVE - France et immatriculée sous le numéro RCS 494 941 594 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 62, rue de Bonnel - 69448 - LYON Cedex 03 - France.
La marque OTAX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3346688.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque OTAX arrivera à expiration en date du 5 mars 2025.
OTIO à associé unique a également déposé les autres marques suivantes : OTIO® , OTAX , OTIO , OTIO
OTIO SAS, Société par actions simplifiée à associé unique - 719 RUE ALBERT CAMUS - 31190 - AUTERIVE - France - SIREN 494941594
CABINET LAVOIX - 62, rue de Bonnel - 69448 - LYON Cedex 03 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-37
Publication - Publication le 22 avr. 2005 au BOPI 2005-16
Inscription le 9 février 2010 - Transmission totale de propriété n°515582 - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-02-09
Inscription le 19 juillet 2010 - Renonciation partielle n°527787 - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-07-19
Renouvellement sans limitation le 5 mars 2015 n°2586227 - Publication le 12 juin 2015 au BOPI 2015-03-05
Inscription le 23 octobre 2018 - Transmission totale de propriété n°736103 - Publication le 23 nov. 2018 au BOPI 2018-10-23
Appareils et instruments électriques, à savoir : transformateurs, programmateurs d'appareils électriques ; connecteurs électromécaniques programmables ; interrupteurs ; interrupteurs avec capteurs infrarouges ; prises de courant ; prises télécommandées ; prise interrupteur ; fils électriques ; prises de rallonges pour le téléphone ; thermostats, thermostats programmables ; appareils et instruments de mesurage, à savoir : appareils d'indication de la température ; chronomètres et horodateurs ; baromètres ; thermomètres ; hygromètres ; appareils de mesure de la distance et appareils d'enregistrement ; multimètres ; voltmètres ; podomètres ; altimètres ; pluviomètres ; anémomètres ; appareils de mesure électrique de contrôle du pourcentage d'adiposité (autres qu'à usage médical) ; instruments météorologiques ; compas ; boussoles ; hydromètres ; profondimètres ; manomètres ; odomètres ; tachymètres ; altimètres barométriques ; minuterie (à l'exception de celles pour l'horlogerie) ; appareils et instruments de signalisation, de contrôle et de secours, à savoir : instruments d'alarme ; avertisseurs contre le vol ; avertisseurs d'incendie ; avertisseurs acoustiques ; détecteurs de fumées ; simulateurs de présence ; alarme ; carillon ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, à savoir : appareils vidéo ; visiophones pour portes ; téléphones ; émetteurs-récepteurs ; appareils vidéo et téléphoniques de sécurité ; appareils d'entrée de sécurité ; émetteurs et récepteurs téléphotographiques ; appareils de radio ; antennes pour radio ; antennes de radio ; autoradios radio-réveil ; récepteurs de radio ; émetteurs et récepteurs pour surveiller les activités de bébé ; appareils de radio et de vidéo pour surveiller les activités de bébé. Appareils d'éclairage, à savoir : appareils d'éclairage à déclenchement automatique ; veilleuses électriques ; variateurs d'intensité lumineuse ; ampoules électriques ; spots lumineux ; douilles de lampes électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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