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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) OTI
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OTI
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OTI
OTI, SAS

Numéro de dépôt :
3996735
Date de dépôt :
10/07/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/04/2023
OTI de OTI

Présentation de la marque OTI

Déposée le 10 juillet 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) OTI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OTI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-18 du 3 mai 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) OTI domicilié(e) 5 rue Louis-Jacques Daguerre - 35136 - ST JACQUES DE LA LANDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 061 680 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FONCIERE LEGENDRE, Mme CALLAREC Marie-France domicilié(e) 5 rue Louis-Jacques Daguerre - 35136 - ST JACQUES DE LA LANDE - France.

La marque OTI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3996735.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OTI est expirée depuis le 8 avril 2023.


OTI, SAS - 5 rue Louis-Jacques Daguerre - 35136 - ST JACQUES DE LA LANDE - France - SIREN 421061680


FONCIERE LEGENDRE, Mme CALLAREC Marie-France - 5 rue Louis-Jacques Daguerre - 35136 - ST JACQUES DE LA LANDE - France


Publication - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18

Enregistrement avec modification - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40

Vente d'immeubles commerciaux, bureaux, logistique de biens immobiliers ; vente et location de terrains et autres biens immobiliers, vente d'appartements neufs et maisons neuves, de biens immobiliers, gestion administrative de programmes immobiliers, constitution de dossiers en vue de l'obtention de permis de construire ou de tout autre autorisation administrative nécessaire à la réalisation de travaux dans le domaine immobilier. Promotion publicitaire de projet immobilier ;

Promotion (construction, financement, publicitaire) de biens immobiliers. Gérance de biens immobiliers. Prises de participation dans toutes sociétés ou entreprises immobilières créées ou à créer, conseil et renseignement en matière immobilière, conseil en matière d'amortissement d'investissements immobiliers, conseils en location immobilière, étude de rentabilité financière de projets immobiliers, opérations et transactions financières et immobilières, services de promotion (construction, financement, publicitaire) immobilière, services de prospection immobilière à savoir recherche de terrains et d'immeubles à vendre, établissement de baux et de promesses de vente de biens immobiliers, gestion financière de projets immobiliers, gestion financière de programmes immobiliers ;

Supervision (direction) de travaux de construction. Lotisseur, aménageur de lotissements résidentiels, de lotissements industriels, de lotissements commerciaux, de locaux logistiques (construction) construction d'immeubles commerciaux, bureaux, de locaux logistiques, d'appartements neufs et maisons neuves. Promoteur (construction, financement, publicitaire) de projets immobiliers, maîtrise d'oeuvre et maîtrise d'ouvrage de programmes de réhabilitation et de construction immobilière ;

Etudes de projets techniques et expertises dans le domaine de la construction et de l'immobilier, travaux d'étude et de conception de complexes immobiliers, d'immeubles et de résidences à usage d'habitation, de lotissements, de logements, d'habitats, de locaux et d'immeubles à usage commercial.