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Marques déposées par OTI Pays de Fayence
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Provence d'Azur
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Provence d'Azur
OTI Pays de Fayence

Numéro de dépôt :
4419913
Date de dépôt :
15/01/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/01/2028
Provence d\'Azur de OTI Pays de Fayence

Présentation de la marque Provence d'Azur

Déposée par voie électronique le 15 janvier 2018 par OTI Pays de Fayence auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Provence d'Azur » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-06 du 9 février 2018.

Le déposant est OTI Pays de Fayence domicilié(e) 1949 rd 19 mas de Tassy - 83440 - tourrettes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur René UGO domicilié(e) 1849 rd 19 Mas de Tassy - 83440 - tourrettes - France.

La marque Provence d'Azur a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4419913.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Provence d'Azur arrivera à expiration en date du 15 janvier 2028.


OTI Pays de Fayence - 1949 rd 19 mas de Tassy - 83440 - tourrettes - France


Monsieur René UGO - 1849 rd 19 Mas de Tassy - 83440 - tourrettes - France


Publication - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2018-06

Enregistrement sans modification - Publication le 11 mai 2018 au BOPI 2018-19

Périodiques imprimés dans le domaine du tourisme ;

Publicité dans le domaine du tourisme et des voyages ;

Réservation de voyages par le biais d'offices de tourisme ;

Publication de répertoires d'adresses concernant le domaine du tourisme; Services de divertissement relatifs au tourisme pédestre.