Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société OTI Nord
/
Le Beau Pays
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le Beau Pays
OTI Nord, Association

Numéro de dépôt :
3881373
Date de dépôt :
13/12/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/12/2021
Le Beau Pays de OTI Nord

Présentation de la marque Le Beau Pays

Déposée le 13 décembre 2011 par la société OTI Nord auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le Beau Pays » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-01 du 6 janvier 2012.

Le déposant est la société OTI Nord domicilié(e) Maison Carrère, 14 rue de Paris - 97400 - SAINT-DENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 431 889 807 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OTI Nord, M. FOUCQUE Frédéric domicilié(e) Maison Carrère, 14 rue de Paris - 97400 - SAINT-DENIS - France.

La marque Le Beau Pays a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3881373.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Beau Pays est expirée depuis le 13 décembre 2021.

OTI Nord a également déposé les autres marques suivantes : Ti'Nor


OTI Nord, Association - Maison Carrère, 14 rue de Paris - 97400 - SAINT-DENIS - France - SIREN 431889807


OTI Nord, M. FOUCQUE Frédéric - Maison Carrère, 14 rue de Paris - 97400 - SAINT-DENIS - France


Publication - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01

Enregistrement avec modification - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24

Organisation de voyages ; réservation pour les voyages ;

Activités sportives et culturelles ; services de loisir ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.